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Avis concernant spécifiquement le logiciel offert sur ce site Internet

Tout logiciel téléchargeable depuis le site (« logiciel ») est la propriété de SIRVA, Inc. et/ou ses fournisseurs, et protégé par des droits d'auteur. L'utilisation du logiciel est régie par les termes du contrat de licence d'utilisation du logiciel, le cas échéant, qui accompagne ou est inclus avec le logiciel (« contrat de licence d'utilisation »). Il n'est pas permis à un utilisateur final d'installer un logiciel assorti d'une convention de licence d'utilisation sans avoir lu et accepté les modalités de la licence d'utilisation au préalable.

Le logiciel n’est rendu disponible sur ce site à des fins d'utilisation ou de téléchargement que par les utilisateurs finaux conformément aux conditions de la licence d'utilisation. Toute reproduction ou redistribution du logiciel non conforme au contrat de licence est expressément interdite par la loi et et est passible de graves sanctions civiles et pénales. Les contrevenants seront poursuivis avec toute la rigueur permise par la loi.

Sans préjudice de la portée générale de ce qui précède, il est expressément interdit de copier ou de reproduire le logiciel sur un autre serveur ou emplacement en vue de sa reproduction ou de sa redistribution ultérieure.

Si le logiciel est garanti, il l'est uniquement selon les conditions stipulées dans le contrat de licence d'utilisation. À l'exception des garanties figurant dans le contrat de licence d'utilisation, SIRVA, Inc. décline toute garantie et condition relative au logiciel, y compris toute garantie ou condition de qualité marchande ou d'adéquation à un usage particulier, au titre de propriété ou d'absence de contrefaçon.

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En vertu du présent document, toute personne est autorisée à visionner le contenu de ce site Internet, exclusivement à un titre informatif et uniquement aux fins prévues dans les conditions d'utilisations exposées dans les présentes. L'utilisation des 'informations de ce site doit se limiter aux fins prévues pour ce site et il est interdit de les copier ou afficher sur un ordinateur en réseau, de les diffuser sur quelque support que ce soit, ou de les utiliser dans le but d’en retirer un avantage pécuniaire, sauf si les conditions d'utilisation du fournisseur de l'information concernée l’autorisent.. Aucune information contenue sur ce serveur ne peut être redistribuée, copiée ni reproduite sans l'accord préalable et écrit de SIRVA, Inc.

Avis spécifique relatif aux documents disponibles sur ce site

L'autorisation d'utiliser les documents sur ce serveur (« serveur ») est accordée selon les conditions prévues aux présentes sous réserve (1) que l'avis de droits d'auteur ci-dessous figure sur toutes les copies et que l'avis et droits d'auteur et cette autorisation y figurent, (2) que l'utilisation de ces documents à partir de ce serveur ne soit destinée qu'aux fins prévues pour ce site et qu'ils ne soient ni copiés, ni affichés sur aucun ordinateur en réseau ou diffusés sur quelque support que ce soit ou utilisés pour tout avantage pécuniaire, sauf si cela est autorisé par les conditions d'utilisation du fournisseur du document et (3) qu'aucune modification ne soit apportée à quelque document que ce soit. L'utilisation à toutes autres fins est expressément interdite par la loi et est passible de sévères sanctions civiles et pénales. Les contrevenants seront poursuivis avec toute la rigueur prévue par la loi.

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SIRVA, Inc. et/ou ses fournisseurs respectifs ne garantissent pas le caractère approprié du contenu  ainsi que, mais à titre non exhaustif, des descriptions ou des informations contenues dans ces documents et les graphiques associés, publiés sur ce serveur dans quelque but que soit. Tous les documents et les graphiques connexes sont fournis « tels quels », sans aucune garantie expresse ou implicite d'aucune sorte y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de commercialisation, d'adéquation à un usage particulier et l'absence de contrefaçon. SIRVA, Inc et/ou ses fournisseurs respectifs déclinent par la présente toutes garanties et conditions ayant trait à cette information, y compris, mais sans s'y limiter, toutes garanties et conditions de commercialisation, d'adéquation à un usage particulier, titre et absence de contrefaçon. En aucun cas SIRVA, Inc. et/ou ses fournisseurs respectifs ne pourront être tenus responsables des dommages spéciaux, indirects, consécutifs ou autres à la suite d'une perte d'utilisation, de données ou de profits, que ce soit dans le cadre d'une activité contractuelle, d'une négligence ou d'une autre activité détournée, découlant de ou liée à l'utilisation ou à la performance de l'information disponible sur ce serveur.

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