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Avis spécifique relatif au logiciel offert sur ce site Web.

Tout logiciel téléchargeable depuis le site (« logiciel ») est une propriété protégée par droits d'auteur de SIRVA, Inc. et/ou ses fournisseurs. L'utilisation du logiciel est régie par les termes du contrat de licence d'utilisation du logiciel, le cas échéant, qui accompagne ou est inclus avec le logiciel (« contrat de licence d'utilisation »). Il n'est pas permis à un utilisateur final d'installer un logiciel accompagné d'une convention de licence d'utilisation, sans, au préalable, avoir lu et accepté les modalités de la licence d'utilisation.

Le logiciel est rendu disponible sur ce site à des fins d'utilisation ou de téléchargement uniquement qu'aux fins de son utilisation par les utilisateurs finaux en vertu des conditions de la licence d'utilisation. Toute reproduction ou redistribution du logiciel non conforme au contrat de licence est expressément interdite par la loi et peut entraîner de graves sanctions civiles et pénales. Les contrevenants seront poursuivis avec toute la rigueur permise par la loi.

Sans limiter la portée de ce qui précède, il est expressément interdit de copier ou de reproduire le logiciel sur un autre serveur ou emplacement pour reproduction ou redistribution ultérieure.

Si le logiciel est garanti, il l'est uniquement selon les conditions stipulées dans le contrat de licence d'utilisation. À l'exception des garanties figurant dans le contrat de licence d'utilisation, SIRVA, Inc. décline toute garantie et condition relative au logiciel, y compris toute garantie ou condition de qualité marchande ou d'adéquation à un usage particulier, au titre de propriété ou d'absence de contre-façon.

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